Avez-vous un espace vert d'au moins 10 m2 ?
Nom de la structure/établissement*
Nom/prénom du gestionnaire du dossier*
Le projet de site de compostage a-t-il été voté en AG ?
Disposez-vous d'une source de matière sèche à disposition ? (Végétaux broyés)*
Qui sont les référents de site de compostage ?
Nom/prénom du référent de site de compostage (1)*
Nom/prénom du référent de site de compostage (2)*
Les informations recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à informer de l'ouverture des futures masterclass couture zéro déchet. Le destinataire des données est le Syndicat Mixte pour la valorisation des déchets ménagers UNIVALOM.
La base légale du traitement est l’exécution d’une mission d’intérêt public.
Les données du formulaire seront conservées pendant 3 ans.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés et aux dispositions du Règlement général sur la protection des données RGPD 2016/679 du 27 avril 2016 vous bénéficiez d’un droit d’accès, rectification et de limitation aux informations qui vous concernent, vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
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