Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Convention de mise à disposition de locaux de la CASA pour le siège d’UNIVALOM
Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents publics.
Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents publics.
Convention d’Engagements et de Partenariat avec la DDFiP et avec Monsieur le Comptable Public assignataire, Responsable du Service de Gestion Comptable d’Antibes.
Convention de participations financières des EPCI membres d’UNIVALOM
Attribution d’Appel d’Offres – Évacuation, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés issus de l’aire d’UNIVALOM
Attribution d’Appel d’Offres – Fourniture de carburants et services associés pour le parc des véhicules d’UNIVALOM
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Convention de mise à disposition d’un terrain pour la plateforme de tri et de compostage des Semboules
Appel à Manifestation d’Intérêt CITEO – Collecte et réemploi des professionnels de la restauration
Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) collectés dans les déchèteries d’UNIVALOM
Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries d’UNIVALOM – Modification des tarifs 2025 des déchèteries
Convention autorisation d’accès des usagers de Tourrettes-sur-Loup à la déchèterie de Vence – Métropole NCA
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Modification composition Commission Délégation Service Public – CDSP
Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Convention cadre avec le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (CDG06)
Rapport annuel 2023 du référent déontologue et laïcité du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (CDG06)
Refinancement d’un prêt et travaux de conformité des déchèteries – Financement par emprunt
Convention SMED UNIVALOM concernant les tonnages mixtes collectés par la CACPL
Convention CASA UNIVALOM pour la mise à disposition réciproque de biens matériels
Demande de subventions MA REGION SUD – Acquisition de dispositifs de tri à la source des biodéchets
Convention tripartite MA REGION SUD, CCAA et UNIVALOM pour la mise à disposition d’un terrain – Déchèterie de Puget-Théniers
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service prévention et gestion des déchets ménagers 2023
Bilan 2023 du Programme Local de Prévention des Déchets (PLPDMA) d’UNIVALOM – Année 1
Bilan annuel 2023 du Contrat de PPP de la société VALOMED exploitante de l’UVE d’Antibes
Autorisation de signature – Convention de coopération public – public entre le SMED et UNIVALOM pour le tri et le traitement des déchets ménagers et assimilés, dans le cadre du Schéma global de gestion des déchets ménagers sur le territoire du pôle métropolitain CAP’ AZUR.
Autorisation de lancement – Avis d’appel à la concurrence relatif à la procédure de Concession du Service Public unique pour la gestion du service public de l’exploitation de l’UVE d’Antibes.
Mandat au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (CDG06) pour la protection sociale complémentaire et la prévoyance
Mise à jour du régime indemnitaire – Création d’une prime d’intéressement à la performance collective des services.
Installation des nouveaux délégués issus de la Communauté de Communes Alpes d’Azur (CCAA)
Modification des Commissions « Prévention » et « Déchèteries » d’UNIVALOM
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Adoption du règlement intérieur des ressources humaines d’UNIVALOM
Autorisation de signature – Conventions pluriannuelles subventions d’équipement 2023-2027
Autorisation de signature – Convention éco organisme ECO DDS – Outillage du peintre
Autorisation de signature – Convention relative à la reprise gratuite des huiles minérales avec l’éco organisme CYCLEVIA
Autorisation de signature – Avenant n°1 au contrat de collaboration avec l’éco-organisme COREPILE
Autorisation de signature – Conventions d’occupation de sol types pour le compostage collectif
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Appel d’Offres – Attributions des marchés de fourniture et livraison de matériels et de leurs pièces détachées pour la pratique du compostage du groupement de commandes UNIVALOM, CACPL, et CAPG
Autorisation de signature – Bail emphytéotique Département des Alpes-Maritimes – Mise à disposition d’un terrain à Biot pour le compostage de végétaux
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition par la CCAA de locaux situés à la déchèterie de Valberg.
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition par la CCAA de locaux situés à Puget-Théniers pour l’agent de prévention des déchets d’UNIVALOM
Autorisation de signature – Avenant n°1 convention association Défend Horse – Eco Pâturage par hippo-débroussaillage
Autorisation de signature – Contrat de partenariat avec l’organisme ECOSYSTEM dans le cadre de l’opération « je donne mon Electroménager ».
Autorisation de signatures – Charte régionale zéro plastique – Charte nationale plages sans plastique. Engagement dans la mise en oeuvre d’actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels
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Rapport sur le Prix et la Qualité du Service prévention et gestion des déchets ménagers 2022
Bilan 2022 du Programme local de prévention des déchets d’UNIVALOM
Adoption du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2023-2028 d’UNIVALOM
Rapport annuel 2022 du Contrat de PPP de la société VALOMED exploitante de l’UVE d’Antibes
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Appel d’Offres – Attribution du marché d’acquisition des Équipements de Protection Individuelle (EPI)
Autorisation de signature – Bail emphytéotique Département des Alpes-Maritimes – Mise à disposition d’un terrain à Biot pour le compostage de végétaux
Autorisation de signature – Avenant n°16 au Contrat de Partenariat Public Privé
Autorisation de signature – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du projet des Clausonnes sur la Commune de Valbonne
Approbation de la convention de Partenariat « Flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte séparée » avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA)
Autorisation de signature – Convention type relative à l’encadrement du réemploi dans les sites d’UNIVALOM
Autorisation de signature – Convention type relative à l’encadrement du réemploi dans les sites d’UNIVALOM
Compte-Rendu des décisions prises par le Présidents par délégation du Comité syndical
Modification des Commissions Prévention de Déchèterie d’UNIVALOM
Élection de deux membres à la Commission d’Appel d’Offres (CAO) d’UNIVALOM
Élection d’un membre à la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) d’UNIVALOM
Élection de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) d’UNIVALOM
Élection d’une membre à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Unité de Valorisation Énergétique d’Antibes
Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFEEP)
Autorisation de signature – Avenant n°1 au PV de restitution des biens de la CASA
Autorisation de signature – Avenant n°1 au PV de mise à disposition des biens par la CCAA
Autorisation de signature – Avenant n°1 au marché de « fourniture de titres restaurant pour le personnel d’UNIVALOM »
Autorisation de signature – Marché d’acquisition d’une tractopelle pour la déchèterie de Puget-Théniers
Autorisation de signature – Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’ameublement – REP Déchets d’Elements d’Ameublement (DEA)
Autorisation de signature – Contrat Eco-organisme ECOMAISON – Collecte séparée de jouets
Autorisation de signature – Contrat Eco-organisme ECOMAISON – Collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin
Autorisation de signature – Contrat Eco-organisme COREPILE – Collecte des batteries de Vélos à Assistance Electrique (VAE) et Engins de Déplacements Personnel Motorisé (EDPM)
Autorisation de signature – Convention type pour le compostage dans les collèges et convention pour l’école des neiges de Valberg
Demande de subvention auprès des organismes publics – Travaux dans les déchèteries de la CCAA
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition de la déchèterie de Puget-Théniers pour les entrainements des sapeurs-pompiers du SDIS
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Création de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) et Dépôt des listes de candidatures
Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
Restitution audit du fonctionnement de la régie de recettes des déchèteries – Direction Départementale des Finances Publiques
Autorisation de signature – Avenants marchés de travaux déchèterie d’Antibes
Appel d’offres pour la fourniture de Titres Restaurant pour le personnel d’UNIVALOM
Avenant transfert – Lot n°3 » Entretien, réparation mécanique, carrosserie et équipement des véhicules de type poids lourds (+3,5T) » – Titulaire SOMI
Convention constitutive groupement de commande CASA – SYMISA – UNIVALOM – Autorisation de signature
Convention d’aménagements paysagers entre la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins et UNIVALOM pour la déchèterie – Autorisation de signature
Renouvellement convention association DEFEND HORSES – Eco pâturage par hippo-débroussaillage – Autorisation de signature
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire – Débat
Autorisation de signature – Avenant n°15 Contrat de Partenariat Public Privé
Autorisation de signature – Résiliation Contrat EDF en obligation d’achat pour l’électricité produite par l’UVE
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition de « Boîte à livres »
Avis sur la demande d’adhésion de la CASA à la compétence optionnelle « Création et exploitation de réseau de chaleur ou de froid »
Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire
Lancement d’Appel d’Offres – Acquisition d’un engin pour les déchèteries
Demande de subventions – Plateforme de compostage de biodéchets de Châteauneuf de Grasse
Demande de subventions – Site de compostage et végétaux et de biodéchets de Biot
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Traitement des déchets 2021
Bilan 2021 du Programme local de prévention des déchets d’UNIVALOM
Rapport annuel 2021 du CPPP de la Société VALOMED exploitante de l’UVE d’Antibes
Autorisation de signature – Adhésion mission facultative « santé bien être » (PLRI) – Centre de gestion des Alpes-Maritimes (CDG06)
Autorisation de signature – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre UNIVALOM, la CAPG et la CACPL pour la passation de marchés publics relatifs à la fourniture de matériels et de pièces détachées pour la pratique du compostage
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition de la station carburant de la Ville de Le Cannet
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition de la station carburant de la ville de Valbonne
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Coopération renforcée pour la gestion des déchets sur le territoire CAP’AZUR
Élection d’un membre à la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) d’UNIVALOM
Autorisation de signature – Adhésion au contrat d’assurance groupe du CDG06
Actualisation des conditions d’attribution des titres restaurants
Présentation du Rapport Social Unique (RSU) pour les années 2020 et 2021
PV de transfert entre la CCAA et UNIVALOM – Compétence déchèteries et actions de communication
Autorisation de signature – Convention de paiements mensuels CCAA pour l’année 2023
Autorisation de signature – Convention de partenariat entre le SMED et UNIVALOM pour le traitement des OMr de la CCAA
Autorisation de signature – Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux chemin des prés à Biot
Autorisation de signature – Procès-verbal de restitution de biens d’UNIVALOM au profit de la CASA : ancienne déchèterie d’Antibes
Autorisation de signature – Avenants n°1 aux marchés 2021/02 – 2022/02 – 2022/03 de la société SEA
Autorisation de signature – Avenant n°1 au marché d’évacuation et de traitement des DMS de la société OREDUI
Autorisation de signature – Avenant n°1 au marché d’évacuation et de traitement des extincteurs de la société SOFOVAR
Autorisation de signature – Avenant n°1 au marché d' »Évacuation et de traitement des bouteilles de gaz » de la société DI SERVICES
Autorisation de signature – Avenant n°1 au marché d' »Évacuation et de valorisation du plâtre en mélange » de la société SINC/SLM
Adhésion aux associations régionale et nationale des ressourceries
Autorisation de signature – Convention recyclerie mobile avec l’association SOLI-CITES
Autorisation de signature – Convention type relative à l’encadrement du réemploi dans les sites d’UNIVALOM
Autorisation de signature – Acte constatant la cessation de la convention de collecte séparée des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Autorisation de signature – Acte constatant la cessation de la convention relative aux Lampes usagées collectées par les Communes et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
Autorisation de signature – Contrat ECOSYSTEM relatif aux Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Autorisation de signature – Contrat ECOSYSTEM relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Autorisation de signature – Convention ECOLOGIC relative à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des Articles de Sports et Loisirs de plein air (REP-ASL)
Modification des tarifs des déchèteries pour les usagers professionnels au 1er janvier 2023
Séance du 18 février 2021
Séance du 24 mars 2021
Autorisation signature convention utilisation air lavage déchèterie Antibes
Séance du 25 juin 2021
Attribution de marchés publics – Travaux de construction de la déchèterie professionnelle d’Antibes
Attribution marchés publics – Acquisitions d’engins pour les déchèteries
Autorisation de signature – Convention avec la Ville d’Antibes pour la mise à disposition gratuite de la plateforme de compostage des Semboules
Autorisation de signature – Convention de mise à disposition par la C.A.S.A de locaux situés chemin des prés pour les services techniques d’UNIVALOM.
Création de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (C.C.E.S), du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (P.L.P.D.M.A).
Bilan 2020 du Programme Local de Prévention des Déchets d’UNIVALOM
Rapport annuel 2020 du CPPP de la Société VALOMED exploitante de l’UVE d’Antibes
Séance du 07 décembre 2021
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Proposition de modification des statuts d’UNIVALOM – Ajout de la compétence optionnelle « Création et gestion d’un réseau de chaleur et de froid »
Modalités d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs avec le CDG06 – Autorisation de signature
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – mandat au CDG06 pour lancement procédure Marchés Publics
Avenant n°1 – Marché de fourniture de carburant Lot n°2 et Lot n°3 – Changement dénomination CHARVET
Avenant n°1 – Marché de communication lot n°4 – Changement dénomination DELPHINE BERLIOUX
Autorisation signature – Contrat d’objectifs dans le cadre du Plan Régional Prévention Gestion des Déchets Ménagers
Convention Fondation les apprentis d’Auteuil – Atelier d’insertion Les Rayonnants – Autorisation de signature
Modification des conditions d’accès dans les déchèteries à compter du 1er janvier 2022
Autorisation signature – Convention LAV’AZUR plantation et entretien d’arbres – déchèterie de Le Cannet
Séance du 11 février 2020
Convention CASA Antibes Mise à Disposition Station Carburant Air Graissage
Séance du 03 mars 2020
Séance du 10 septembre 2020
Attribution des indemnités de fonction Président et vice-présidents
Lancement appels d’offres transport évacuation métaux verre cartons huiles vidange
Séance du 11 decembre 2020
Autorisation signature convention déchèterie Cipières station carburant
Autorisation signature convention déchèterie Vence MNCA Tourettes
Autorisation signature convention constitutive groupement commande PLPDDMA
Convention constitutive groupement commande PLPDMA CAP AZUR
Séance du 02 avril 2019
Séance du 27 juin 2019
Travaux Decheterie Professionnelle Antibes Extension Locaux Siege
Séance du 5 septembre 2019
Séance du 28 novembre 2019
Autorisation signature avenant marché travaux déchèterie Mouans-Sartoux
Autorisation signature avenant marché évacuation dm ferreux, non ferreux, purfer.
Autorisation signature contrat territorial collecte mobilier usagé ecomobilier
Autorisation signature convention occupation temporaire recyclerie mobile association Soli-cités
Séance du 22 février 2018
Séance du 10 avril 2018
Autorisations Signatures Conventions Pluriannuelles Sub Equipement
Autorisation Signature Convention Communication CASA Contrat CITEO
Séance du 29 juin 2018
PV De Transfert Entre CASA Et UNIVALOM Compétence Déchèteries Et Actions De Communivation
Autorisation Signature Conventions Locaux Ambassadeurs CASA Et CAPL
Séance du 24 septembre 2018
Affectation Du Résultat D exploitation 2017 Nouvelle Affectation
Autorisation Signature Convention Agrément Broyage Déchets Verts
Autorisation Signature Avenant N°1 Mise à Disposition Biens CASA
Séance du 11 décembre 2018
Autorisation Signature Convention Mise à Disposition Debiens Entre CASA Et UNIVALOM 1
Autorisation Signature Avenant N°1 Accès Déchèteries UNIVALOM Et SMED
Annexe Avenant Convention D Accès Aux Déchèteries SMED Et UNIVALOM
Annexe Avenant Convention D Accès Aux Déchèteries SMED Et UNIVALOM